Mentions Légales
Dernière mise à jour : Mars 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), ainsi qu'aux réglementations européennes et irlandaises en vigueur, les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.maossoft.com.
1Éditeur du Site
Raison sociale
AURALIS LIMITED
Forme juridique
Private Company Limited by Shares
Pays d'enregistrement
Irlande
Registre
Companies Registration Office (CRO), Irlande
Site internet
Email de contact
MAOS est distribue au Maroc par :
Raison sociale
BIOTRACABILITE SARL
Forme juridique
société à responsabilité limitée
Capital social
800 000,00 DH
Siège social
6, Rue Aïn Asserdoune, 1er étage, C.I.L, 20000 Casablanca, Maroc
Registre du commerce
RC Casablanca n° 148267
Identifiant fiscal
IF 1103497
ICE
ICE 001540096000047
Taxe professionnelle
Taxe professionnelle n° 37988205
2Hébergement
Type d'hébergement
Serveur VPS dédié
Localisation des serveurs
Union Européenne
Protocole de sécurité
TLS 1.3 / HTTPS
Certificat SSL
Let's Encrypt (renouvellement automatique)
L'ensemble de l'infrastructure est hébergée au sein de l'Union Européenne, garantissant la conformité avec les exigences de résidence des données du RGPD. Les serveurs sont sécurisés par des pare-feux, un système de détection d'intrusion et des sauvegardes automatiques quotidiennes.
3Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site www.maossoft.com est le représentant légal de la société AURALIS LIMITED, en sa qualité de Director.
Contact : info@biotracabilite.com
4Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site www.maossoft.com et de la plateforme MAOS est protégé par les lois irlandaises, européennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Cela inclut notamment :
- - Le nom et la marque "MAOS" et "Multi-Agent Operating System"
- - Le logo, les éléments graphiques et le design de l'interface
- - Le code source, les algorithmes et l'architecture logicielle
- - Les textes, illustrations et contenus éditoriaux
- - Les modèles de rapports et documents générés
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site et de la plateforme, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de AURALIS LIMITED.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu serait constitutive d'une contrefaçon et sanctionnée conformément aux dispositions du droit de la propriété intellectuelle applicable.
5Données Personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site et la plateforme MAOS est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679).
Pour plus d'informations sur la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Délégué à la Protection des Données (DPO) : info@biotracabilite.com
7Liens Hypertextes
Le site www.maossoft.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. MAOS ne dispose d'aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou leur disponibilité.
L'insertion de liens vers le site www.maossoft.com est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de MAOS et à condition de ne pas induire en erreur quant à la nature de la relation entre le site liant et MAOS.
8Crédits
Conception et développement
AURALIS LIMITED
Technologies
Next.js, NestJS, PostgreSQL, Intelligence Artificielle
Design
Interface conçue et réalisée en interne par l'équipe MAOS
Icônes
Lucide Icons (licence MIT)
Typographie
Inter (Google Fonts, licence SIL Open Font License)
9Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
AURALIS LIMITED
Email général : info@biotracabilite.com
Protection des données : info@biotracabilite.com
Site web : www.maossoft.com